Mentions légales

1. Éditeur du site

Conformément aux dispositions applicables en matière d'information des consommateurs et d'identification des prestataires de services de la société de l'information, le site 50calmarketing.com est édité par :

• Dénomination : Clovis de Bontin LLC
• Forme juridique : Limited Liability Company (LLC), État du New Mexico (États-Unis d'Amérique)
• Siège social :
  500 4th St NW, Suite 102, 132987102 Albuquerque, New MexicoUnited States
• Numéro d'identification fédéral (EIN) : 30-1434698
• Courriel : louis@cdb.solutions
• Téléphone : +33 7 69 45 83 27

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Louis de Gislain de Bontin, agissant pour le compte de Clovis de Bontin LLC.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société Vercel Inc., dont le siège social est couramment indiqué au 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Les contenus sont servis depuis l'infrastructure cloud de cet hébergeur. Pour toute question relative à l'hébergement technique, vous pouvez consulter la documentation et les mentions légales de Vercel sur son site officiel.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site 50calmarketing.com (notamment textes, graphismes, logo, photographies, illustrations, vidéos, structure, arborescence, code, bases de données et marques éventuelles) est la propriété exclusive de Clovis de Bontin LLC ou de ses partenaires, sauf mention contraire, et est protégé par les législations relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Clovis de Bontin LLC, est interdite et pourrait constituer une contrefaçon ou une violation du droit applicable.

Les marques et logos de tiers éventuellement cités sur le site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

5. Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés via le site (formulaire de contact, mesure d'audience, etc.) sont décrits dans notre Politique de confidentialité. Nous vous invitons à la consulter pour connaître vos droits, les finalités et les destinataires des données.

6. Cookies et traceurs

Lors de la consultation du site, des traceurs (fichiers cookies ou technologies similaires) peuvent être déposés ou lus sur votre terminal, notamment pour mesurer l'audience, comprendre l'utilisation du site et en améliorer les performances. Des outils d'analyse fournis par notre hébergeur (par exemple Vercel Analytics et Speed Insights) peuvent être activés en production.

Le détail des finalités, la durée de conservation et vos choix figurent dans la Politique de confidentialité. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ou limiter les cookies ; certaines fonctionnalités du site pourraient alors être dégradées.

Ce site ne propose pas, à la date des présentes, de bannière de gestion du consentement tiers : nous documentons les traitements et vous encourageons à paramétrer votre navigateur selon vos préférences.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes (par exemple vers un outil de prise de rendez-vous, des démonstrations clients ou des partenaires). Clovis de Bontin LLCn'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur disponibilité, leur exactitude ou leurs pratiques en matière de données personnelles.

La création de liens hypertextes vers le site 50calmarketing.comnécessite une autorisation préalable écrite, sauf lien simple vers la page d'accueil à des fins d'information non commerciale.

8. Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur 50calmarketing.com le sont à titre informatif et promotionnel concernant les services de 50 Cal Marketing proposés par Clovis de Bontin LLC. Nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la mise à jour des contenus, sans garantir l'absence d'erreurs, d'omissions ou d'interruptions de service.

L'utilisateur utilise le site sous sa propre responsabilité. Clovis de Bontin LLCne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de l'utilisation des informations qui y figurent ou de l'impossibilité d'y accéder.

Les prestations commerciales (création de sites, maintenance, etc.) font l'objet de propositions ou de contrats distincts ; les présentes mentions ne remplacent pas les conditions contractuelles convenues au cas par cas.

9. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes mentions sont soumises au droit applicable selon les règles de conflit de lois pertinentes, étant précisé que l'éditeur est une société de droit américain et que le site s'adresse notamment à un public situé en France et dans l'Union européenne.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux ou modes de règlement compétents seront déterminés conformément aux textes en vigueur et aux éventuels accords contractuels vous liant à Clovis de Bontin LLC. Pour les consommateurs situés dans l'Union européenne, des dispositions impératives de protection peuvent s'appliquer malgré la localisation de l'éditeur.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à louis@cdb.solutions ou nous appeler au +33 7 69 45 83 27.